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Médicaments coûteux HAD

Page publiée le 28 mai 2025

La liste des traitements coûteux en HAD concerne certains médicaments représentant un coût proportionnellement très important pour les établissements d’HAD par rapport aux niveaux de tarification, et ne figurant pas sur la liste en sus MCO-HAD.

Cette liste est mise à jour chaque année et entre en vigueur au 1er janvier. Elle peut néanmoins être mise à jour si un besoin impératif d’une spécialité manquante venait à être signalé.

 
 

Liste des médicaments coûteux en HAD

Depuis 2015, la DGOS a mis en place un recueil d’information concernant les traitements coûteux, hors liste en sus et hors accès dérogatoires (AAP, AAC, CPC), en HAD. Il a pour objectif de recueillir les données de consommation et de prix de certains médicaments ne figurant pas sur la liste en sus MCO-HAD mais qui représenteraient un coût proportionnellement très important pour les établissements d’HAD par rapport aux niveaux de tarification.

Un soutien financier est attribué aux établissements d’HAD prenant en charge des patients bénéficiant des traitements figurant sur la liste des traitements coûteux. Ce soutien financier est attribué au prorata des consommations remontées par les HAD dans le FICHCOMP sur la base du prix d’achat par UCD.

Retrouvez la liste des traitements coûteux en HAD sur le site de l'ATIH :

Liste des traitements coûteux en HAD

Conditions d’inscription sur la liste des traitements coûteux en HAD

Cinq critères ont été établis pour l’inscription de médicaments sur la liste de traitements coûteux en HAD :

  • Le médicament ne doit pas être en arrêt de commercialisation (« NFSP »).
  • Le médicament doit avoir un SMR (Service Médical Rendu) important dans chaque indication considérée. Aménagement en 2022 : Le médicament doit disposer d’un SMR important pour au moins l’une de ses indications à l’exclusion des indications pour lesquels un SMR insuffisant a été donné. 
  • Le médicament doit avoir un coût de traitement journalier (CTJ) par journée de HAD > 30% du montant moyen de journée valorisé.
      • Le calcul du CTJ est construit sur une posologie usuelle du traitement (dose journalière, durée de traitement recommandée, selon le résumé des caractéristiques produit du médicament), ventilée sur la durée moyenne de séjour nationale en HAD. Lorsqu’il y a plusieurs indications avec des posologies différentes, la posologie la plus haute est retenue. Le coût moyen d’une journée d’HAD et la durée moyenne de séjour en HAD sont calculés par l’ATIH sur la base des dernières données PMSI consolidées, ils sont mis à jour annuellement.
      • Un médicament pour lequel différents dosages sont disponibles est inscrit pour l’ensemble des dosages dès lors que le critère du CTJ est rempli pour au moins un des dosages.
  • Le médicament et ses génériques doivent avoir un CTJ supérieur au CTJ de référence.
  • Le médicament biologique et ses biosimilaires doivent avoir un CTJ supérieur au CTJ de référence.

Aménagement 2022 : Ces 2 derniers critères seront mis en œuvre dans le cadre des évolutions du nouveau modèle de financement de l’HAD, à compter de l’entrée en vigueur du nouveau modèle de financement. Dans cette attente, ces deux derniers critères ne sont pas appliqués.

 

Modalités de mise à jour de la liste des traitements coûteux en HAD

La liste des traitements coûteux en HAD est mise à jour tous les ans et entre en vigueur au 1er janvier de chaque année.

Elle est établie et maintenue par le ministère à partir notamment :

  • d’une synthèse inter-régionale du RésOMéDIT constituée à partir de l’enquête menée chaque été par les OMEDIT auprès des HAD,  selon la procédure indiquée dans l’instruction N° DGOS/R4/2020/149 du 28 août 2020 relative aux traitements coûteux hors liste en sus consommés dans les établissements d’HAD ;
  • à partir des propositions et à l’issue d’une concertation avec les fédérations.
 

Textes réglementaires et liens utiles

 
 

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